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Écosociété 1, Barrick Gold 0

Je rêve ou Barrick Gold vient de s’en prendre toute une sur la gueule ? La nouvelle, sortie dans le creux des vacances, n’a pas fait grand bruit. Mais elle a dû empoisonner pas mal l’été de la plus grosse minière de la planète.

Certes, elle aura pu éponger un peu ses larmes avec ses profits de 1,16 milliard au deuxième trimestre cette année. Mais tout de même : dans la poursuite judiciaire qu’elle a intentée aux éditions Écosociété et aux auteurs du livre Noir Canada, une première manche vient d’être clairement remportée par la petite maison d’édition. En effet, la juge Guylène Beaugé de la Cour supérieure, dans un jugement rendu à la fin du mois de juin dernier, a qualifié d’« en apparence abusive » la poursuite de 6 millions de dollars qu’a intentée Barrick à la petite maison d’édition (voir notre article au http://www.lecouac.org/spip.php ?article201 pour les débuts de l’affaire en avril 2008).

Elle exige par conséquent, en vertu des dispositions contre les poursuites-bâillons incluses en 2009 dans le Code de procédure civile (la loi « anti-SLAPP »), que Barrick Gold verse 143 190,96 $ pour payer une partie des frais juridiques engagés par Écososiété et les auteurs de Noir Canada dans le procès prévu cet automne. Près de 150 000$ : c’est probablement la ou l’une des provisions pour frais la plus importante de l’histoire du Québec. Même si le budget de Barrick est virtuellement infini, ce n’est pas rien. Car c’est la valeur symbolique du jugement qui frappe fort ici et qui fait perdre quelques dents (en or ?) à la multinationale.

Et la lecture du jugement, loin de relativiser les choses, nous en convainc davantage. Même en n’ayant entendu qu’une preuve sommaire de part et d’autre, et ne pouvant évidemment à cette étape se prononcer sur le fond, le tribunal conclut néanmoins que plusieurs faits portent à penser que le procédé employé par Barrick peut constituer un abus :

- Mise en demeure annonçant des dommages-intérêts « substantiels » avant même la sortie ou la lecture du livre ;
- Vingt jours d’interrogatoires au préalable ;
- Malgré le fardeau qui lui incombe, défaut à première vue, à quelques semaines du début du procès, de présenter la preuve d’un quelconque préjudice matériel ;
- Plus de trois ans après l’institution de l’action, persistance dans la réclamation de 6 millions $, une réclamation exorbitante et disproportionnée eu égard au courant jurisprudentiel majoritaire en droit canadien et québécois.

Le tribunal voit donc dans le comportement de Barrick Gold un abus procédural empreint de démesure et il lui semble que la compagnie cherche à intimider les auteurs. Eh ben, dis donc… Ça me rappelle ce qu’une vaste coalition d’appui à Écosociété crie sur toutes les tribunes depuis trois ans. Mais là, ça sort d’un jugement de cour. Les mêmes idées, presque les mêmes mots, mais dans un package auquel est « particulièrement sensible » le merveilleux monde de l’image corporative…

Autrement dit, il semble bien que si le pari de Barrick Gold, en entreprenant cette poursuite, était effectivement de faire taire ces voix qui, à travers le travail de synthèse de Noir Canada, questionnent leurs pratiques, alors ils sont en train de le perdre pas à peu près ! Et ce qui fait particulièrement chaud au cœur dans cette histoire où la liberté d’expression était menacée par les pouvoirs de l’argent, c’est que c’est à grâce à la mobilisation citoyenne que des dispositions « anti-SLAPP » ont été intégrées dans le Code de procédure civile. Et ce sont précisément ces dispositions qui font qu’aujourd’hui Barrick Gold voit son image ternie. Comme quoi, des fois, ah oui des fois, on peut faire des gains importants en ne lâchant pas le morceau.

Les puissants tentent périodiquement leur chance pour voir jusqu’où ils peuvent tirer la couverte encore plus de leur bord. Cette fois-ci, on dirait bien qu’ils l’ont un peu trop tirée, laissant entrevoir du même coup quelques squelettes qui dormaient jusque-là sans bruit dans leur lit. [N.D.L.R. : avis au service légal de Barrick, ceci est une image, une métaphore, inspirée de l’expression « avoir des squelettes dans le placard » ; il ne s’agit en aucun cas d’une allusion à de véritable cadavres humains]

YVON D. RANGER



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